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De l'archéologie dans les programmes de l'ANRU : comment ça marche ?

Pour certains projets d’aménagement urbain, un diagnostic archéologique est souvent requis. Si des vestiges sont mis en évidence en sous-sol ou dans
le bâti, une fouille archéologique préventive sera prescrite pour les préserver et offre aux quartiers en renouvellement urbain une occasion unique de redécouvrir leur histoire.

Vu dans en villes, le mag de l'anru

Publié le 12 juillet 2024

L'archéologie préventive consiste à détecter et à sauvegarder les éléments du patrimoine archéologique affectés, susceptibles d’être affectés ou détruits par des travaux d’aménagement publics ou privés. Pour anticiper tout risque d’atteinte au patrimoine archéologique, l’aménageur public ou privé peut consulter la direction des affaires culturelles avant de déposer sa demande d’autorisation de travaux. L’État dispose d’un mois pour prescrire ou non la réalisation d’un diagnostic destiné à caractériser les vestiges présents sur le site. Chaque année, 2 200 diagnostics sont réalisés en moyenne. Dans 83 % des cas, l’Institut national de recherches archéologiques (INRAP) s’en charge et, dans une moindre mesure, les services archéologiques territoriaux.

Un tiers des fouilles se solde par des modifications du projet d’aménagement en tout ou partie.

Si le diagnostic archéologique amène à penser qu’il existe des éléments intéressants dans le sous-sol, l’aménageur doit réaliser des fouilles. Le procédé consiste à creuser des tranchées dans le secteur concerné, à étudier et à répertorier les vestiges découverts. Les prescriptions archéologiques touchent aussi le bâti (colombages ou charpente). En 2023, 3 484 prescriptions de diagnostic ont donné lieu à 485 fouilles préventives. La taille du projet d’aménagement va déterminer les fouilles à mener. Ces éléments doivent bien évidemment être intégrés dans le projet global d’aménagement.

Anticiper le coût des fouilles

Les coûts induits par les fouilles nécessaires dans le cadre du projet urbain peuvent bénéficier d’une aide du Fonds national pour l’archéologie préventive (FNAP). Mais dans le cadre des projets financés par l’ANRU, les dépenses liées aux fouilles archéologiques peuvent être prises en compte dans les dépenses du bilan d’aménagement notamment des opérations de requalification d’habitat dégradé ou des opérations d’aménagement. Selon la loi du 17 janvier 2001 relative à l’archéologie préventive, les opérations de fouilles incombent « à la personne projetant d’exécuter les travaux ayant donné lieu à la prescription ». Le maître d’ouvrage peut solliciter les offres d’un ou plusieurs opérateurs publics ou privés habilités par l’État. Un tiers des fouilles se solde par des modifications du projet d’aménagement en tout ou partie.

EN CHIFFRES
63 services de collectivité détenteurs de l’agrément d’opérateur d’archéologie préventive
17 % des fouilles menées par les services archéologiques territoriaux, 55 % par l’INRAP, 28 % par des opérateurs privés
450 fouilles préventives réalisées en moyenne chaque année en France

Allonnes (Sarthe)

Situé entre les bois et les habitations, le sanctuaire de Mars Mullo a été découvert en 1953. Des fouilles archéologiques ont été menées principalement à partir de 1994 par le CNRS, sur ce site gallo-romain vieux de deux siècles. En 2007, un autel romain y est découvert. Dans le cadre du PNRU, les financements de l’ANRU ont permis d’aménager les locaux du Centre d’études et de ressources archéologiques du Maine. Ce bâtiment de 1 300 m², appelé à devenir un centre médical, avait été déployé à l’époque pour faciliter le travail des chercheurs et valoriser les vestiges découverts avec des espaces d’exposition pour les visiteurs. Durant les fouilles, plusieurs objets ont été mis à jour et sont aujourd’hui exposés au Carré Plantagenêt, au Mans. D’autres vestiges gallo-romains, comme des sanctuaires, des thermes, ont aussi été identifiés et fouillés sur d’autres secteurs d’Allonnes.

Fouille de l’impasse Onésyme Leroy à Valenciennes. ©Ville de Valenciennes

Valenciennes (Nord)

Les projets menés à Valenciennes peuvent s’appuyer depuis 1989sur le service archéologique municipal composé de six agents permanents, qui mènent des diagnostics et fouilles préventives. En 2020, des vestiges de l’ancien béguinage d’hommes ont été révélés dans le secteur de l’impasse Onésime-Leroy. Parmi eux : une statuette en terre cuite représentant Saint-Jacques de Compostelle datant du xve siècle. Chaque indice d’occupation humaine est prélevé, nettoyé et restauré. Les découvertes font ensuite l’objet d’une valorisation à travers des expositions, ouvrages ou plaquettes d’information. Des visites de chantiers de fouilles en cours sont aussi organisées. Dans le cadre du projet de requalification du centre ancien de Valenciennes, financé par le PNRQAD, des fouilles seront menées sur un des îlots du projet, l’îlot Badin-Sarrazins au cours de cette année 2024.

Marignane (Bouches-du-Rhône)

Dans le cadre de la mise en oeuvre du projet de requalification du centre ancien de Marignane, accompagnée par le Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD), une mission de fouille archéologique préventive a été menée par l’INRAP dans le centre historique. Cours Mirabeau, place de l’Olivier et place Charles-Péguy, l’écroutage des façades et les sondages des sous-sols ont révélé les vestiges de l’histoire. Les plus anciens datent du viie siècle. Grâce à leurs trouvailles, les scientifiques ont ainsi pu retracer la mise en place du petit bourg et apporter des clés de compréhension sur les modes de vie des populations il y a 1000 ans.